Conditions d’utilisation
Dernière
mise à jour : 14 janvier 2026
En
utilisant le site samdelamer.ca, vous acceptez ces conditions
d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas
utiliser le site.Contenu et propriété intellectuelle
Tout le
contenu (textes, photos, descriptions, logo SAM) appartient à
Semences Artisanales de la Mer ou à ses créateurs. Vous pouvez
partager des liens vers le site, mais pas copier ou reproduire le
contenu à des fins commerciales sans mon autorisation
écrite.Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le
site de manière légale et respectueuse. Il est interdit de :
-
Tenter de pirater ou perturber le site.
-
Utiliser des robots ou scripts automatisés pour scraper les données.
-
Poster du contenu illégal, diffamatoire ou offensant (si commentaires activés).
Liens vers d’autres sites
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Je ne suis pas responsable de leur contenu ou de leurs pratiques de confidentialité.
Limitation de responsabilité
Le site est fourni « tel quel ». Je ne garantis pas qu’il sera toujours disponible, sans erreur ou sans virus. Ma responsabilité est limitée au maximum permis par la loi québécoise.
Loi applicable
Ces conditions sont régies par le droit québécois. Tout litige sera soumis aux tribunaux du district judiciaire de Mingan.
Modifications
Je peux modifier ces conditions à tout moment. La version mise à jour sera publiée ici avec la date.
Contact
Pour toute question : info@samdelamer.ca
Semences Artisanales de la Mer - Samuel Monger